efet INTERNATIONAL
Présentation de la marque efet INTERNATIONAL
Déposée le 17 octobre 2011 par jean-pierre simonet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « efet INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque efet INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861748.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque efet INTERNATIONAL est expirée depuis le 17 octobre 2021.
jean-pierre simonet a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de la publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Republication pour erratum - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695543 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-27